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MENTIONS LÉGALES - AQUAELYS.COM 

1. Informations générales

Le présent site internet www.aquaelys.com est édité par :
Aquaelys – Inès CHARPENTIER, micro-entreprise inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET 978 777 621 00012.

Siège social : 8 rue des Écoles, 91120 Palaiseau, France
E-mail de contact : contact@aquaelys.com
Forme juridique : Micro-entreprise
Directrice de la publication : Inès CHARPENTIER

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St, Tel Aviv, Israël
Téléphone : +972 3-545-4900
Site web : www.wix.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, design, structure et charte graphique) est la propriété exclusive de Aquaelys, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, partielle ou totale, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Aquaelys s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par un mauvais usage de ces informations.
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5. Données personnelles

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : contact@aquaelys.com

Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de la micro-entreprise Aquaelys.

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